Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MASSONS
vignobles frédéric TACH, SCEA

Numéro de dépôt :
99786422
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2019

Présentation de la marque CHATEAU LES MASSONS

Déposée le 9 avril 1999 par vignobles frédéric TACHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES MASSONS »

Le déposant est vignobles frédéric TACHTODO domicilié(e) 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignobles frédéric TACH domicilié(e) 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES MASSONS est expirée depuis le 9 avril 2019.

vignobles frédéric TACH a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CLAUZOTS


vignobles frédéric TACH, SCEA - 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France


vignobles frédéric TACH - 4 CAMBOUTCH - 33210 - SAINT PIERRE DE MONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403982 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES MASSONS.